Menu
International
mondialisation
Impôt mondial sur les sociétés : quelle légitimité ? Abonnés

ARTICLE. L’OCDE veut mettre en place un impôt mondial sur les sociétés depuis 2016. Une version actualisée du texte fixe le taux d’imposition à « 15 % ». Si le taux était auparavant un élément de blocage, certains pays jusque-là non-signataires ont fini par s’y ranger, notamment l’Irlande. Mais quelle est la légitimité de l’OCDE ?

Impôt mondial sur les sociétés : quelle légitimité ?


Une nouvelle version du texte de Déclaration commune à signer est en discussion pour réformer la fiscalité internationale. Cette nouvelle version n’évoque plus un taux mondial d’impôt sur les sociétés « d’au moins 15% », mais un taux fixe « de 15% », ce qui était le point de friction essentiel pour les Irlandais (ndlr : l’Irlande est un des principaux paradis fiscaux de l’Union européenne, avec un taux à 12,5%) lors de la signature de l’accord en juillet, et lève un obstacle majeur à la conclusion de l’accord. L’Irlande et l’Estonie étant maintenant en accord avec la nouvelle version, seul un petit groupe de quatre pays n’a pas encore signé l’accord. Il s’agit de la Hongrie, du Pérou, du Kenya et du Nigéria.

Un accord reposant sur deux piliers...

commentaireCommenter

international

international
Arménie
A Marseille, Michel Onfray et Stéphane Simon s’engagent à nouveau pour l'Arménie Gratuit
La rédaction
A Marseille, Michel Onfray et Stéphane Simon s’engagent à nouveau pour l'Arménie

Michel Onfray et Stéphane Simon ont tenu à marquer à leur manière le triste anniversaire de la défaite des Arméniens de l’Artsakh (Haut-Karabakh). En répondant à l’invitation de SOS Chrétiens d’Orient, pour une table ronde consacrée au conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan, ils ont pu converser avec Guy Teissier, député LR des Bouches du Rhône à l’origine de la reconnaissance du Haut-Karabakh par la France et François-Xavier Gicquel. L’occasion pour les fondateurs de Front Populaire de réitérer leur plein soutien à l’Arménie, engagée selon eux dans une « véritable guerre de civilisation ».