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Relance du nucléaire : accord trouvé entre les députés et les sénateurs

ARTICLE. Dans le long marathon de la relance du nucléaire, l’atome vient de franchir une nouvelle étape parlementaire. Jeudi soir, les députés et les sénateurs ont validé le projet de loi qui vise à accélérer la construction de nouveaux réacteurs nucléaires.

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L’affaire a beau sensée être urgente, tout ceci semble quelque peu traîner en longueur. Paradoxalement, le projet de loi en passe d’être adopté devrait permettre d’accélérer la construction des 6 — et 8 autres possibles - nouveaux réacteurs nucléaires type EPR2 promis par Emmanuel Macron lors de son discours de Belfort, le 10 février 2022. Ce jeudi 4 mai au soir et en commission mixte paritaire, les députés et sénateurs se sont accordés sur le projet de loi « relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires ».

Plus précisément, le projet de loi concerne les futures installations à « proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes ». Il s’agit avant tout d’accélérer le temps de construction des centrales nucléaires. D’après la Société française d’énergie nucléaire (SFEN), les délais pourraient s’étendre sur une quinzaine d’années « entre le moment où la décision de construire sera prise, et la mise en service du premier réacteur ». La phase administrative — qui peut se cumuler avec celle des études et autres travaux préparatoires — peut s’étendre sur 4 à 5 ans. C’est cette durée qu’entend réduire le parlement.

Plusieurs paires d’EPR2 doivent être construites en bord de mer dont deux sur le site de Penly, déjà sélectionné. Mais la loi Littoral exclut les constructions à l’intérieur d’une bande littorale de cent mètres du rivage. De plus, l’autorisation d’urbanisme est théoriquement systématiquement refusée « lorsque ces constructions et installations sont de nature à porter atteinte à l’environnement ou aux paysages ». Le projet de loi exclut les centrales nucléaires de cette interdiction.

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Les nouvelles règles s’appliqueront temporairement, et ce pour une durée de 20 ans. EDF sera dispensée de permis de construire concernant les installations nécessaires à la création des...

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