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Réflexions autour du droit de se défendre dans la France d'aujourd'hui

Comptant parmi ses clients de nombreuses victimes d’attentats, notamment du Thalys, du Bataclan et de Magnaville, le pénaliste Thibault de Montbrial montre comment la loi française sur la légitime défense pourrait être améliorée afin de l'adapter aux nouvelles formes de violence.

/2021/08/18-droit defense

Depuis plusieurs années, la France fait face à une nette augmentation de la violence. Outre les attaques terroristes islamistes (38 attentats ont été recensés depuis celui de Joué-lès-Tours en décembre 2014, entraînant la mort de 264 personnes et causant des centaines de blessés1), la violence physique gagne en intensité, qu’elle soit dirigée contre les institutions et leurs représentants (en particulier les forces de l’ordre, mais également les services de secours et les élus) ou contre la population en général. Les motifs les plus futiles (regard de travers, cigarette refusée, etc.) peuvent déclencher un déchaînement aveugle aux conséquences parfois gravissimes. Les faits divers tragiques se succèdent (jeune homme lynché à Lyon en décembre 2019, chauffeur de bus tué à Bayonne en juillet 2020, agression de Yuriy dans le quartier de Beaugrenelle à Paris en janvier 2021…).

Afin de mesurer cette tendance, le criminologue Alain Bauer a théorisé un indicateur précieux : le « taux d’homicidité ». Ce dernier permet d’apprécier au sens large tous les faits susceptibles d’entraîner la mort. En 2020, malgré quatre mois de confinement, dont deux stricts, 4 472 faits ont été répertoriés, contre 2 338 en 2000, soit une augmentation de 91 % en vingt ans ! Il s’ensuit que l’augmentation de la violence sur ces dernières années est une réalité.

Pire encore, depuis la fin du premier confinement au printemps 2020, de nombreuses villes – telles que Rennes, Nantes, Bordeaux, Lyon ou Grenoble – voient la violence augmenter spectaculairement (attaques au couteau, agressions sexuelles…). Le phénomène est encore trop récent pour être statistiquement chiffré, mais tous les acteurs de terrain (préfets, procureurs, policiers et gendarmes) le rapportent, au moins en privé…

La violence devient un moyen de résolution des conflits, au gré de l’inimitié grandissante entre différentes catégories de population dans une société dont la cohésion est l’objet de tensions...